Améliorer la santé et le mieux-être des populations, grâce à des projets innovants, s’inscrit dans la mission et la vision du CCSMTL. Pour soutenir la réalisation de ces projets menés en dehors du cadre habituel de la recherche, une procédure d’accompagnement éthique visant à établir de nouvelles pratiques pour améliorer la santé et le mieux-être des populations et des intervenant.e.s, a été adoptée en 2021.
Le Comité d’accompagnement éthique responsable de cette procédure est mené par le service de l’éthique, dont Isabelle Fournier, conseillère en éthique, et par des membres du Bureau d’évaluation des projets de la recherche, dont Me Anik Nolet, conseillère cadre en éthique de la recherche. Les deux passionnées visent à nourrir la réflexion critique, en combinant les expertises en éthique organisationnelle, clinique et de la recherche.
Stimuler la sensibilité à l’éthique
Le mot « accompagnement » n’a pas été choisi au hasard. Il s’inscrit dans une volonté de soutenir les équipes pour qu’elles développent leurs compétences en éthique et leur sensibilité à son importance. Isabelle Fournier et Me Anik Nolet valorisent la posture de l’amie critique plutôt que le recours à un cadre strict, mal adapté à certains projets.
L’approche mise de l’avant repose sur des valeurs clés : la dignité, la protection de la vie privée et le respect de l’intégrité des personnes, et la diligence. Après l’analyse d’un projet, le Comité formule des recommandations. Son levier est limité, car il ne s’agit pas d’obligations, mais son rôle est essentiel puisqu’il instille une sensibilité toujours plus grande à l’éthique.
Le Comité s’assure que chaque projet repose sur le consentement libre et éclairé des personnes en continu et sur la protection de leur intérêt, qu’il soit arrimé avec les équipes et qu’il réponde à un besoin précis.
Un comité d’accompagnement agile
L’accompagnement éthique comporte plusieurs défis, dont celui de défaire certaines perceptions. On pense souvent à tort que l’éthique est un frein à la réalisation des projets. Se voulant efficace, le Comité formule ses recommandations dans un délai de trois semaines. Il y a aussi le défi d’anticiper les répercussions des nouvelles technologies. Le Comité encourage la réflexion critique à leur égard. Les questions liées au consentement libre et éclairé, à la sécurité des données, à leur traitement et à leur conservation, mais aussi au risque de bris de confidentialité, doivent aussi être posées et résolues. « Plus l’échantillon est petit, plus les risques de bris de confidentialité sont grands », rappelle Isabelle Fournier. Le Comité guide les équipes à partir d’une approche itérative. De plus, il travaille en complémentarité avec d’autres instances (sécurité de l’information et protection des renseignements personnels).
Isabelle Fournier et Me Anik Nolet espèrent que les considérations éthiques soient bien comprises par l’ensemble du CCSMTL. Elles souhaitent qu’au-delà des principes, l’éthique devienne l’affaire de tout le monde.
La procédure s’adresse à un éventail de projets
- Amélioration continue : aménager les déplacements à l’extérieur des milieux d’hébergement pour les faciliter.
- Démarches d’évaluation de l’expérience client : consulter un groupe afin d’élaborer une procédure pour améliorer l’expérience des usagers et usagères.
- Évaluation de programmes (mesure d’efficacité) : tester la traduction et l’adaptation culturelle d’un programme de prévention auprès du public cible.
- Projets d’évaluation des technologies et modes d’intervention (menés hors recherche) : évaluer l’utilisation de capteurs auprès de personnes en perte d’autonomie.
- Projets innovants (nouvelles pratiques) : soutenir le déploiement d’une innovation technologique basée sur les environnements intelligents.
LES DÉTAILS…
Le Comité d’accompagnement en éthique est formé de représentant.e.s en éthique clinique et organisationnelle de la Direction de la qualité, de l’évaluation, de la performance et de l’éthique (DQEPE) et en éthique de la recherche de la Direction de l’enseignement universitaire et de la recherche (DEUR)
Isabelle Fournier, conseillère en éthique, DQEPE
Me Anik Nolet, conseillère cadre en éthique de la recherche, DEUR
Pour joindre le Comité : [email protected]
